France Traumatisme Crânien
Association nationale des professionnels
au service des traumatisés crâniens
Vendredi 15 novembre 2024
Ministère de la Santé et de La prévention
14 avenue Duquesne
75007 Paris
Traitement judiciaire du syndrome du bébé secoué
Les 6-7-8 novembre 2023
Lieu : Ecole Nationale de la Magistrature (ENM)
3 Ter Quai aux Fleurs - 75004 Paris
Programme à venir
"Le syndrome du bébé secoué" ou traumatisme crânien non accidentel par secouement
En partenariat avec l'Ecole Nationale de la Magistrature de Paris
Les 17, 18 et 19 novembre 2021
lieu : Espace Batignolles - 18 rue la Condamine - 75017 Paris
Programme :
COMPLET
Les 18, 19 et 20 novembre 2020 annulé et reporté ultérieurement
En partenariat avec l'Ecole Nationale de la Magistrature
Lieu : Espace Batignolles - 18 rue de Condamine - 75017 Paris
Programme :
Tarif : 150 € pour les adhérents de France Traumatisme Crânien
250 € pour les non adhérent
Le syndrome du bébé secoué est à l’origine d’une forte mortalité et morbidité.
Des recommandations HAS SOFMER portant sur le diagnostic du syndrome du bébé secoué et les suites juridiques ont été actualisées en 2017.
Elles décrivent les facteurs de risque, la démarche diagnostique, le bilan nécessaire et suffisant pour éliminer les diagnostics différentiels et objectiver les lésions induites par le secouement. Elles énoncent des critères diagnostiques et abordent les aspects juridiques.
Ces recommandations aident à répondre à la question : oui ou non l’enfant devant moi, vivant ou mort a-t-il été victime de secouement ? et quelles suites donner au plan juridique
L’objet de cette session est de présenter les recommandations, les avancées dans les connaissances et aussi d’aborder les problématiques civiles et pénales rencontrées tout au long du processus. Elle se veut interdisciplinaire. En effet il est nécessaire pour une meilleure prise en charge de l'enfant victime du syndrome du bébé secoué, pour bien soigner, juger, défendre ses droits, de posséder des connaissances médicales et juridiques dépassant son propre champ de compétence.
Directrices de session :
Mme Dorothée MERCIER, magistrat, coordinatrice de formation continue à l’ENM
Dr Anne LAURENT-VANNIER, présidente du groupe de travail HAS 2017
Vendredi 22 novembre 2019 au Ministère des Solidarités et de la Santé
Chaque année le thème du colloque organisé par France Traumatisme Crânien porte sur un sujet d’actualité. Cette année après les nombreux débats suscités par la situation de V. Lambert nous avons choisi de réfléchir sur « les soins et l’accompagnement des personnes en état de conscience altérée » en focalisant l’attention sur trois questions :
Que sait-on de la vie « au quotidien » de ces personnes, de leur famille et des soignants qui interviennent auprès d’elles ?
Quelle place les unités dédiées occupent-elles dans le système de soins en France : un lieu de soins ou un lieu de vie ?
Va-t-on vers une judiciarisation des procédures d’arrêt des traitements dans ces situations ?
Pour appréhender les nombreux enjeux soulevés par ces questions nous utiliserons les résultats d’une étude récente menée par l’Université de Rouen Normandie auprès de 110 unités dédiées, et nous donnerons la parole à des familles, des experts médecins, juristes et spécialistes en éthique médicale.
Ministère des Solidarités et de la Santé
Salle Pierre Laroque
14, Avenue Duquesne
75 007 Paris
Programme
Ouverture de la journée
Vidéo : E.Chevrillon : https://youtu.be/nOjOSHGsjoU
F.Tasseau : https://youtu.be/Z7JXL1Sobu0
1ère session : Le vécu au quotidien dans les unités dédiées
(résutats d’une enquête menée auprès de 110 unités)
Présentation de l'étude
Vidéos : Philippe Petit : https://youtu.be/IvNDN8Zau9w
Anne Boissel : https://youtu.be/BjOc4htTApg
Familles et professionnels au défi de la communication : Florian Leblond
Vidéo : https://youtu.be/SJFRtrtud1M
Les attentes de familles : Corinne Enard
Vidéo : https://youtu.be/XN4IQQ9l5WE
Le vécu et les attentes des professionnels : Danielle Darriet
Vidéo : https://youtu.be/z-1kUixf-5o
Echanges avec la salle : https://youtu.be/AkjwDa46o-4
2ème session : L’unité dédiée, lieu de soins, lieu de vie
Les unités dédiées à travers l'enquête : Anne Boissel
Vidéo : https://youtu.be/CTPtPFd4KL0
L'Unité dédiée est-elle un lieu de vie ? Réflexions d'une famille (témoignage lu par François Tasseau)
Vidéo : https://youtu.be/-dDhKwnNv5w
Historique de la circulaire de 2002 relative à la création d'unités de soins dédiées aux personnes en EVC ou en EPR : Bruno Pollez (Pas de PPT)
Vidéo : https://youtu.be/LFQpfryNuvg
Echanges avec la salle : https://youtu.be/qTlPYOBHFGU
3ème session : Aspects juridiques et éthiques concernant la situation de Vincent Lambert
Les alternatives à l'unitée dédiée : Edwige Richer
Vidéo : https://youtu.be/lyx25fFXFEc
L'expertise médico-légale des personnes en état d'éveil non-répondant et en état pauci relationnel :
Point de vue du juriste : Marc Ceccaldi (Pas de PPT)
Vidéo : https://youtu.be/2e-7GQZgwlI
Point de vue de l'expert médical : Edwige Richer
Vidéo : https://youtu.be/bPiSg3AqVyE
Arrêt des traitements : De quels repères éthiques dispose-t-on aujourd'hui , : Bernard-Marie Dupont (Pas PPT)
Vidéo : https://youtu.be/L4ISPCu7QBM
Juridique et éthique : Des approches différentes ou complémentaires ? Débat
Vidéo : https://youtu.be/379Q5JyUHDA
Conclusion :
Emeric Guillermou : https://youtu.be/7mvKGm4dYO4
Les 13, 14 et 15 novembre 2019
Ecole Nationale de la Magistrature de Paris
Amphithéâtre Jean-François Burgelin
3 ter Quai aux Fleurs
75004 Paris
Programme
Le syndrome du bébé secoué est à l’origine d’une forte mortalité et morbidité.
Des recommandations HAS SOFMER portant sur le diagnostic du syndrome du bébé secoué et les suites juridiques ont été actualisées en 2017.
Elles décrivent les facteurs de risque, la démarche diagnostique, le bilan nécessaire et suffisant pour éliminer les diagnostics différentiels et objectiver les lésions induites par le secouement. Elles énoncent des critères diagnostiques et abordent les aspects juridiques.
Ces recommandations aident à répondre à la question : oui ou non l’enfant devant moi, vivant ou mort a-t-il été victime de secouement ? et quelles suites donner au plan juridique
L’objet de cette session est de présenter les recommandations mais aussi d’aborder les problématiques civiles et pénales rencontrées tout au long du processus. Elle se veut interdisciplinaire. En effet il est nécessaire pour une meilleure prise en charge de l'enfant victime du syndrome du bébé secoué, pour bien soigner, juger, défendre ses droits, de posséder des connaissances médicales et juridiques dépassant son propre champ de compétence.
Programme
Vendredi 9 novembre 2018
Ministère des Solidarités et de la Santé
Salle Laroque
14 avenue Duquesne
75007 Paris
3 grands thèmes :
"Le syndrome du bébé secoué, quelles avancées médicales et juridiques"
Programme :
Les 14, 15 et 16 novembre 2018
Ecole Nationale de la Magistrature de Paris
Amphithéâtre Jean-François Burgelin
3 ter Quai aux Fleurs
75004 PARIS
Les nouvelles recommandations HAS SOFMER portant sur le diagnostic du syndrome du bébé secoué, la datation et les suites juridiques ont été publiées en 2017.
Néanmoins, la méconnaissance des différents professionnels reste importante aux dépens des enfants : diagnostics manqués, défaut de signalement au procureur de la République, rareté des recours à la possibilité d'indemnisation, alors que parallèlement persiste et se développe une opposition délétère aux données scientifiques avec remise en cause par certains du diagnostic de syndrome du bébé secoué voire de l'existence même de ce syndrome.
Pour une meilleure prise en charge de l'enfant victime du syndrome du bébé secoué, il est nécessaire de posséder des connaissances médicales et juridiques, qui dépassent son propre champ de compétence. C'est ce que proposent ces 3 journées.
Objectif : Développer la synergie entre structures et professionnels afin de prévenir le premier secouement, les récidives et d’améliorer la prise en charge dans le cadre